IIISTOII\ 8 SOCJ.I LISTt, 531 • Chaque électeur, a,ant de mellre son bulletin dans le vase du scrutin, fera serment de ne nommer que celui qu'il aura choisi en son âme el conscience comme le plus digne, sans y avoir été déterminé par de, promesses, ou menaces. Ce serment sera prêtô pou,· !"élection des évèques comme pour celle des curés. « L'élecUon des curés ne pourra se faire ou être commencée qu·un jo_ur de dimanche, dans la principale église du chef-lieu du district, à r,s-ue de la messe p1roissiale à laqu •Ile tous les éleclrur, seront tenus d'a,s;slcr. - La proclamation des élus sera faite par le pré,idcnl du corps élcttoral dans !"église principale, a1·ant la messe solennelle qui -rra célébrée à cet elfet, rt en présence du peu;,le et rlu clergé. « Pour ôlre éli,ihlr à une cure il ,cra nérc,s·1irr d'avoir rempli l,•, fonctions de 1ic:1ire dan:; une paroisse ou dans un hô;iital et autre m ti-on de charité du diocèse au moins pendant cin,1 ans. - CPl11iqni aur,t été proclamé élu à une cure se présentera en personne il l"évê,1ue a11•c le p1u,·è,-vcrl>al de son élection el proclamation à l'clîct tl"uuleuir de lui lï11,lilulio11 canonique.•> • L"é1êque aura la faculté d'examiner !"élu en présence de ,on co!1sril sur sa doctrine cl ses mœurs; s'il le juge capable, il lui donnera lïr1'lilulion canoni,1ue; s'il croit devoir la lui reru,er, le.; causes de ce rcfu, ,erunl données, par écrit, signées de l'évè,1ue cl de son conseil, sauf au, parties le recours à la puis5ancc cililc. - En examinant l'élu qui lui demandera l"inslilulio11 canonique, l'évôque ne pourra e,iger de lui d'autre serment, ,inon qu'il fait profe;sion de la rcligio11 catholique, apo,lolique et romaine. - Les c-urés, élus et institués, prètcront le même ser11tent yllC le.~évi'qw·s dr111s leur église unjow· de d111u,11chca,vant la messe paroùsiale, en J>ré.1Pncdee, o(fic1ers municipaux du lieu, dtt peuple et du clergé: jusque-là, ils ne J)tJW'l'011t faire aucune (onctio11 curiale. » Ainsi c·e,t le suffrage de:; citoyens actifs qui failles curés romme il fait les. évêques. EL contre l'é1èque qui refuserait à !"élu 1,t confirnnlion canonique, le curé a recours devant la puissance civile comme l"è1ê 1ue dw •,i;ain contre l'évêque métro1iolilain. C'est donc bien d'une source e.,dusilement l.iïque que vont procéder désormais toutes les aulurilé, ccclé:;ia,tiqucs : seuls, les vicaires seront choi,is par les curé;, clans des conditions déterminées. Il faut ol>server cependant que la Constituante n'a pa; o,é allc•r, pour l'élection des oflicier, ecclésiastiques, jusqu'au sulîrage populaire direct, lei qu'il fonctionnait pour les municipalités. Pour les évôques, donl la juridiction s'étendait il tout un d6partement, cela est naturel, mai, pourquoi adopter le système élcclor,11du district pour l'élection des curés'? La plupart des paroisses nouvelles devaient Nr~ ou confondues avec le territoire de la commune ou des sections de ce territoire.
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