La Revue socialiste - 1889 - Tome X - vol 02

DES SERVICES PUBLlCS rnnx qui, bien que linés aujou1·11'h11i a l'inrlustrie privôo, sont cependant deYenus <leYéritables entreprises sociales analogues au\ se1·\'ices publics, ou du rnoim; pou1·1·aientpent-ê•tre hien dans l'avcnit' être considérés comme tels, - il nous 1·esleà Yoi1· comme-nt leHsm·vices publics <lon-aicmt êtt·e organi8os. C'est là, on effet, la seconde partie de la question qui nous est posée. Pour 1·6Hot1<h·e,l'uno manièeo satisfaisante cetto pari,ie <le la r1uei-tion,il fau<lrait examiner dans ses moind1·es <létails l'exôcniion de chaque Re1·vicepublic en particulier; et même en se linant, à cet examen tlétaillé, il falHh-ait tenie compte des nomlJ1•eusosrn1·iations qui peuYe1Jt. u1·rnnit· dans ces 111otlosrl'oxécuiion suirnnt les temps et le1, lieux. On comprend que 111u·eil!t·axail, mème eu :•rnpposant qu'il n'exige pas des connaiRsances spéciales par ti•op ym•ioe:-., 1·échime1·ait non point quol<1ues paµ;es, mai:-.do,; Yolumes onlie1·s. Nous sm·ons donc obligé do nous conto11te1·de rp1elcp10sdom1eos gonôralos. Supposons tous les services publics remis entre les mnins <le l'administration publique, soit communale, soit nationale, soit inte1·- nationale, comme nous l'ayons indiqué plus haut. L'admrnistration publique peut. procéder à l'exécution de trois manières difféeentes : 1°Tous les habitant.s pem·ent. être chargés, à tour de rôle, de participer an frayail nécossaire à l'exécution de tel serYice public. 2° L'a1lministration peut nommer directement, dans son sein ou hors rlo son sein, les personnes chaegées de tel ou tel servico public. 3° L'aùministl'ation peut, tout en conservant la surveillance et la haute direction du service public, en remettre l'exécution, en tout on en partie, à des entreprnneurs particuliers ou à dos associations. La première foeme existait naguère dans toute l'Europe pour l'ent1·etien des l'Outes. Tous les habitants Yalides étaient obligés do consacrer 6 jours de conée par an à cet euti-et.ien (il est bien eniendu que lorsqu'on dit tons les habitants, il s'agit <le tous les habitants corvéables). Elle ~e montre encore aujourd'hui clans les pays où tous los hommes, du moins ceux d'un certain üge, sont censés faire partie de l'armée ou de la garclo-civique, pour la déf011Re du territoire. Nous Cl'oyons qu'elle est appelée à s'appliquer dans l'avenir à l'exécutioa du serYico public de la sécurité, ou du moins à certaines parties de ce service public, telles que la justice et la police. La j nstice nous paraît rlevoir être rendue clans la région même du justiciable, par ses pairs, c'est-à-cliro par un jury dont tous les habitants seraient appelés à faire partio à tour do rôle. D'autre part, nous pouvons nous figurbr aussi la police se faisant, on tout ou en .partie, par des patrouilles composées, à tour de rôle, de tous les hommes vali~lèsde la commune, et ce serait peut-êti-e là la garantie la plus sûre coutre toute tracassorio policière et contre

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